C’est un chiffre qui marquera l’histoire du droit d’auteur à l’ère de l’IA. La justice américaine a donné son feu vert définitif à l’accord conclu entre Anthropic et des dizaines de milliers d’auteurs dont les œuvres avaient été pillées pour entraîner son modèle.
L’affaire trouve son origine dans une plainte déposée par trois écrivains américains, la romancière de thrillers Andrea Bartz et les auteurs de non-fiction Charles Graeber et Kirk Wallace Johnson, qui accusaient Anthropic d’avoir aspiré leurs ouvrages sans autorisation.
Leur action s’est transformée en recours collectif rassemblant au final plus de 500 000 titres. Selon les termes de l’accord, chaque livre concerné donnera droit à un dédommagement d’environ 3 000 $ versé aux auteurs ou à leurs éditeurs.
L’avocat des plaignants, a salué ce qu’il considère comme la plus importante indemnisation jamais obtenue dans un dossier de propriété intellectuelle, une première du genre pour l’industrie de l’IA.
Le juge fédéral William Alsup, qui a instruit l’affaire à San Francisco avant de partir à la retraite, avait rendu en juin un jugement à double tranchant.
Il a estimé que l’entraînement d’un modèle d’IA sur des livres protégés par le droit d’auteur ne constituait pas en soi une infraction, relevant du principe du « fair use ». En revanche, il a jugé qu’Anthropic s’était procuré ces ouvrages de façon illégale, en puisant dans des bibliothèques numériques pirates.
Un accord chiffré à 3 000 $ par livre
Plus de 7 millions de livres numérisés avaient ainsi été téléchargés en toute connaissance de leur origine frauduleuse. D’abord près de 200 000 volumes issus d’une base baptisée Books3, puis au moins 5 millions de copies récupérées sur le site pirate Library Genesis (LibGen) et 2 millions supplémentaires via la Pirate Library Mirror. Le roman de Andrea Bartz intitulé « The Lost Night », figurait parmi les œuvres retrouvées dans ces jeux de données.
Sans cet accord amiable, Anthropic s’exposait à un procès,prévu en décembre, dont l’issue aurait pu lui coûter beaucoup plus cher. Un analyste juridique du cabinet Wolters Kluwer évoquait la perspective d’une facture de plusieurs milliards de dollars, susceptible de mettre en péril la pérennité même de l’entreprise.
Dans le cadre du règlement, Anthropic s’est également engagée à détruire les fichiers originaux des ouvrages téléchargés illégalement.
Signe de l’ampleur de l’affaire, sur les quelque 482 000 livres couverts par la décision finale, 91 % ont déjà été revendiqués par leurs auteurs ou éditeurs, désormais en attente de règlement.
C’est la juge Araceli Martínez-Olguín, qui a repris le dossier après le départ à la retraite du juge Alsup, qui a entériné l’accord, estimant qu’il apportait une réparation substantielle aux auteurs lésés.
Authors Guild, l’organisation qui défend les intérêts des écrivains américains, a de son côté salué un résultat exemplaire pour les auteurs et éditeurs, envoyant selon elle un signal fort à toute l’industrie de l’IA sur les conséquences du piratage d’œuvres protégées.
Cette affaire n’est que la première d’une longue série : des dizaines de recours similaires visant d’autres géants de l’intelligence artificielle sont toujours pendants devant la justice américaine.
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